1. Éditeur du site
Le présent site internet est exploité par la société :
TPRS, Société par actions simplifiée (SAS)
Au capital social de 2 000 €
Siège social : 2 Rue de l’Avenir, 25410 Saint-Vit
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Besançon sous le numéro 989 456 355
Numéro de TVA intracommunautaire : FR06 989456355
Adresse e-mail : romainsalomon@tp-rs.fr
Téléphone : 07 89 58 31 98
2. Directeur de la publication
Monsieur Romain SALOMON, en sa qualité de Président de la société TPRS.
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
IONOS SARL
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de TPRS, sauf mention contraire.
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7. Responsabilité
TPRS met tout en œuvre pour fournir des informations précises et à jour sur son site. Cependant, elle ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités du site.
L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
8. Activité de l’entreprise
Activité principale : travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (Code APE : 4312A).
Adresse du siège : 2 Rue de l’Avenir, 25410 Saint-Vit.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société TPRS.